Un organisme dont le matériel génétique a été modifié d’une manière qui ne s’effectue pas naturellement par multiplication et/ou par recombinaison naturelle.
Proposition de règlement relatif aux nouveaux aliments pour animaux Mettre sur pied un système centralisé pour l’autorisation d’utiliser, dans l’alimentation animale, des produits non conventionnels, en particulier des OGM et des aliments pour animaux dérivés d’OGM.